Conditions Générales de Vente
Préambule – Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », sont conclues entre :
Thierry Valentin, artiste-auteur / graphiste, exerçant sous le statut d’entrepreneur individuel,
domicilié professionnellement au 8 rue de Bannalec, 29340 Riec-sur-Bélon, France,
immatriculé à la Maison des Artistes sous le numéro H238229,
SIRET : 483 681 730 000 14,
Adresse électronique : hello@comunpoisson.co,
Téléphone : 06 84 61 57 03.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11517518312.
Les présentes CGV régissent les ventes d’œuvres proposées sur le site Internet www.tyvart.com, ci-après le « Site », à des consommateurs, c’est-à-dire à toute personne physique agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité professionnelle.
Les conditions de déductibilité fiscale éventuellement applicables à l’acquéreur relèvent de sa situation propre et doivent être vérifiées auprès de son conseil fiscal.
Article 1 – Objet et acceptation des CGV
Les présentes CGV déterminent les droits et obligations du vendeur et du consommateur dans le cadre de la vente d’œuvres d’art et, le cas échéant, de produits dérivés ou personnalisés proposés sur le Site.
Les CGV applicables sont celles qui sont en vigueur à la date de la commande. Le vendeur peut les modifier à tout moment pour les commandes futures. Les modifications ne sont pas applicables aux commandes déjà confirmées.
Le consommateur déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande et les accepter sans réserve.
L’acceptation des CGV est matérialisée, lorsque le Site comporte un parcours de commande, par une case à cocher dédiée avant la validation de la commande.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le Site.
Article 2 – Œuvres proposées et informations précontractuelles
Les œuvres proposées à la vente sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Le vendeur indique notamment, lorsque cela est pertinent :
– la nature de l’œuvre ;
– ses dimensions ;
– les matériaux ou supports utilisés ;
– son état ;
– son prix ;
– sa disponibilité ;
– les modalités et frais de livraison.
Les photographies sont réalisées afin de représenter fidèlement les œuvres. Toutefois, le rendu des couleurs peut varier selon l’écran ou le matériel utilisé par le consommateur.
Les photographies et illustrations présentes sur le Site ne constituent pas un engagement contractuel concernant le rendu des couleurs, sous réserve que l’œuvre livrée soit conforme à sa description.
Les œuvres étant susceptibles de présenter des caractéristiques propres à leur fabrication artisanale ou artistique, de légères différences peuvent exister entre les photographies et l’œuvre livrée, sans que cela constitue un défaut de conformité.
Article 3 – Commande
Le consommateur peut passer commande :
– directement sur le Site, lorsque cette fonctionnalité est disponible ;
– ou par échange de courriels, après émission d’un devis ou d’une facture par le vendeur.
Lorsque la commande est passée sur le Site, le consommateur sélectionne les œuvres souhaitées, vérifie le contenu de sa commande, renseigne ses coordonnées et choisit son mode de livraison et de paiement.
Avant la validation définitive de la commande, le consommateur peut identifier et corriger les éventuelles erreurs.
La validation de la commande intervient après acceptation des présentes CGV et confirmation du paiement, selon les modalités proposées sur le Site.
La validation de la commande entraîne une obligation de paiement.
Le vendeur adresse au consommateur une confirmation de commande par courrier électronique, récapitulant notamment :
– les œuvres commandées ;
– leur prix ;
– les frais de livraison ;
– l’adresse de livraison ;
– le mode de paiement ;
– les présentes CGV ou un lien permettant de les consulter.
Le contrat est conclu en langue française.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de motif légitime, notamment en cas :
– d’indisponibilité de l’œuvre ;
– d’erreur manifeste sur le prix ou la description ;
– de suspicion de fraude ;
– de litige antérieur non résolu ;
– de demande anormale ou réalisée de mauvaise foi.
En cas d’annulation, les sommes éventuellement versées sont remboursées au consommateur.
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Lorsque la TVA est applicable, les prix sont indiqués toutes taxes comprises.
Les frais de livraison sont indiqués au consommateur avant la validation de la commande. Ils peuvent varier selon :
– la destination ;
– les dimensions et le poids du colis ;
– le mode de livraison choisi.
Les éventuels frais de douane, droits d’importation ou taxes locales applicables à une livraison hors de France métropolitaine sont à la charge du consommateur, sauf indication contraire.
Le vendeur peut modifier ses prix à tout moment. Les prix applicables sont toutefois ceux affichés ou communiqués au moment de la validation de la commande. Toute modification ultérieure est sans incidence sur une commande déjà confirmée.
Article 5 – Paiement
Le paiement est effectué par le moyen proposé au consommateur, notamment par :
– Paiement en ligne par carte bancaire
La commande est préparée et expédiée après encaissement effectif du paiement, sauf accord contraire écrit.
En cas de défaut ou de retard de paiement, le vendeur peut suspendre ou annuler la commande après en avoir informé le consommateur.
Article 6 – Transfert de propriété et transfert des risques
Le transfert de propriété de l’œuvre intervient au moment du paiement intégral du prix.
Le transfert des risques de perte ou de détérioration intervient lorsque le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur proposé par le vendeur, prend physiquement possession de l’œuvre.
Lorsque le consommateur choisit lui-même un transporteur qui n’est pas proposé par le vendeur, les risques sont transférés au consommateur dès la remise de l’œuvre à ce transporteur.
Article 7 – Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai indicatif de sept jours ouvrables à compter de la confirmation de la commande et de l’encaissement complet du paiement, sauf indication contraire communiquée au consommateur.
Ce délai peut être prolongé en cas de personnalisation, de fabrication sur commande, d’indisponibilité temporaire ou de circonstances exceptionnelles. Le délai applicable est alors précisé au consommateur avant la validation de la commande.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le consommateur lors de la commande.
Le consommateur est responsable de l’exactitude des informations communiquées. En cas d’adresse erronée ou incomplète entraînant une nouvelle expédition, les frais supplémentaires peuvent être facturés au consommateur, sous réserve de l’information préalable de celui-ci.
Sauf accord contraire, la livraison intervient au plus tard dans un délai de trente jours à compter de la conclusion du contrat.
En cas de retard de livraison, le consommateur peut mettre le vendeur en demeure d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n’intervient pas dans ce délai, le consommateur peut résoudre le contrat dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Le consommateur est invité à vérifier l’état du colis et de l’œuvre lors de la livraison et à signaler toute anomalie au vendeur dans les meilleurs délais. Cette vérification ne prive pas le consommateur de ses droits au titre des garanties légales.
Le vendeur demeure responsable de la bonne exécution de la livraison jusqu’à la prise de possession physique de l’œuvre par le consommateur, sauf dans le cas où le consommateur a lui-même choisi un transporteur qui n’était pas proposé par le vendeur.
Article 8 – Droit de rétractation
8.1 Principe
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours calendaires pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision ni à supporter d’autres frais que ceux prévus par la loi.
Pour les contrats portant sur la livraison d’un bien, le délai court à compter du jour où le consommateur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession du bien.
Lorsque la commande comporte plusieurs biens livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien.
8.2 Exercice du droit de rétractation
Le consommateur doit notifier sa décision de se rétracter avant l’expiration du délai de quatorze jours :
– par courrier électronique à l’adresse hello@comunpoisson.co;
– ou par courrier postal à l’adresse suivante :
Thierry Valentin
8 rue de Bannalec
29340 Riec-sur-Bélon
France
Le consommateur peut utiliser le formulaire type de rétractation figurant en annexe, mais ce formulaire n’est pas obligatoire.
Après avoir notifié sa décision, le consommateur dispose d’un délai supplémentaire de quatorze jours pour retourner l’œuvre.
Les frais directs de retour sont à la charge du consommateur, sauf si le vendeur accepte de les prendre en charge ou n’a pas informé le consommateur qu’ils étaient à sa charge.
L’œuvre doit être retournée à l’adresse communiquée par le vendeur, dans un emballage permettant d’assurer sa protection pendant le transport.
8.3 Remboursement
En cas de rétractation, le vendeur rembourse au consommateur la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison standard, à l’exclusion des frais supplémentaires correspondant à un mode de livraison plus coûteux choisi par le consommateur.
Le remboursement intervient au plus tard dans les quatorze jours à compter de la notification de la décision de rétractation.
Toutefois, le vendeur peut différer le remboursement jusqu’à la récupération de l’œuvre ou jusqu’à réception par le vendeur de la preuve d’expédition de l’œuvre, la date retenue étant celle du premier de ces événements.
Le remboursement est effectué selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen.
8.4 Responsabilité du consommateur
Le consommateur est responsable de la dépréciation de l’œuvre résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Une dépréciation peut notamment être constatée en cas de détérioration, salissure, mauvaise protection ou utilisation inadaptée de l’œuvre.
Le droit de rétractation ne peut toutefois être écarté que dans les conditions prévues par la loi.
8.5 Exceptions
Le droit de rétractation ne s’applique pas notamment aux œuvres :
– confectionnées selon les spécifications du consommateur ;
– nettement personnalisées ;
– ou relevant d’une autre exception prévue par l’article L.221-28 du Code de la consommation.
Lorsque le droit de rétractation est exclu, cette information est communiquée au consommateur avant la validation de la commande.
Article 9 – Garanties légales
Les œuvres vendues bénéficient des garanties légales applicables, indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement accordée.
9.1 Garantie légale de conformité
Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir en cas de défaut de conformité.
Le consommateur peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions légales de coût et de faisabilité.
Lorsque la réparation ou le remplacement sont impossibles, disproportionnés ou ne sont pas mis en œuvre dans les conditions prévues par la loi, le consommateur peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat, dans les conditions légales.
9.2 Garantie contre les vices cachés
Le consommateur peut également mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Le consommateur peut agir dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Il peut choisir entre la restitution de l’œuvre et le remboursement de son prix, ou conserver l’œuvre et obtenir une réduction du prix, conformément aux dispositions légales.
9.3 Exclusions
Les garanties légales ne couvrent pas les défauts résultant notamment :
– d’une mauvaise utilisation ;
– d’un accident ;
– d’une négligence ;
– d’un défaut d’entretien ;
– d’une modification non autorisée ;
– de l’usure normale ;
– d’un événement de force majeure.
Toute réclamation doit être adressée au vendeur avec une description du problème et, si possible, des photographies permettant de l’examiner.
Article 10 – Propriété intellectuelle
L’achat d’une œuvre confère au consommateur la propriété matérielle de l’exemplaire acheté, mais n’emporte aucune cession des droits d’auteur, sauf accord écrit distinct.
L’artiste Thierry Valentin demeure titulaire des droits patrimoniaux et moraux attachés à ses créations, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
L’acquisition d’une œuvre n’autorise pas le consommateur à :
– reproduire l’œuvre ;
– représenter ou diffuser l’œuvre ;
– utiliser son image à des fins commerciales ;
– modifier l’œuvre ;
– l’intégrer dans une autre création ;
– exploiter son visuel sur un site, un support publicitaire ou les réseaux sociaux à des fins commerciales.
Toute utilisation dépassant la simple détention et présentation privée de l’œuvre doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de l’artiste.
L’ensemble des éléments du Site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos et visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, republication ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Article 11 – Responsabilité
Le vendeur ne saurait être responsable des dommages résultant :
– d’une mauvaise utilisation de l’œuvre par le consommateur ;
– d’une utilisation contraire aux indications communiquées ;
– d’un événement imprévisible et insurmontable ;
– d’une interruption du Site indépendante de sa volonté ;
– d’une incompatibilité technique propre au matériel du consommateur.
Le vendeur demeure responsable des obligations impératives qui lui incombent en vertu de la loi, notamment au titre de la conformité, de la sécurité et de la livraison.
Article 12 – Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées par Thierry Valentin, responsable du traitement.
Elles peuvent être utilisées pour :
– traiter les commandes ;
– assurer le paiement et la livraison ;
– établir les factures ;
– répondre aux demandes du consommateur ;
– respecter les obligations légales et comptables ;
– prévenir les fraudes ;
– adresser des informations commerciales lorsque le consommateur y a valablement consenti ou lorsque la loi l’autorise.
Les données ne sont pas cédées à des tiers à des fins commerciales sans consentement préalable. Elles peuvent être transmises aux prestataires nécessaires à l’exécution de la commande, notamment les prestataires de paiement, d’hébergement, de livraison ou de comptabilité.
Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité et aux obligations légales applicables. Les données nécessaires à la facturation et à la comptabilité sont conservées pendant la durée légale applicable.
Conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, le consommateur dispose notamment des droits suivants :
– droit d’accès ;
– droit de rectification ;
– droit d’effacement ;
– droit d’opposition ;
– droit à la limitation du traitement ;
– droit à la portabilité lorsque ce droit est applicable ;
– droit de retirer son consentement à tout moment.
Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante : hello@comunpoisson.co ou par courrier à :
Thierry Valentin
8 rue de Bannalec
29340 Riec-sur-Bélon
France
Le consommateur peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, la CNIL.
Une politique de confidentialité détaillée est disponible sur le Site à l’adresse suivante : **[lien vers la politique de confidentialité à compléter]**.
Article 13 – Cookies
Le Site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer son audience ou à personnaliser certains contenus.
Lorsque le consentement du consommateur est requis, celui-ci est recueilli au moyen d’un bandeau ou d’un outil de gestion des cookies.
Le consommateur peut modifier ses préférences à tout moment selon les modalités indiquées dans la politique relative aux cookies accessible sur le Site.
Article 14 – Réclamations et médiation de la consommation
Toute réclamation doit être adressée en priorité au vendeur :
– par courrier électronique à l’adresse hello@comunpoisson.co ;
– ou par courrier postal à l’adresse indiquée à l’article 1.
Le consommateur doit exposer précisément l’objet de sa réclamation et joindre, si nécessaire, les justificatifs utiles.
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite au vendeur et en l’absence de réponse satisfaisante ou de réponse dans un délai de deux mois, saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le vendeur.
Médiateur de la consommation :
**[Nom du médiateur à compléter]**
**[Adresse du médiateur à compléter]**
**[Site Internet du médiateur à compléter]**
Le vendeur doit avoir adhéré au dispositif de médiation correspondant avant de publier cette clause.
Article 15 – Force majeure
Le vendeur ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.
Sont notamment susceptibles de constituer des cas de force majeure, lorsqu’ils remplissent les conditions légales, les catastrophes naturelles, incendies, inondations, grèves, pandémies, interruptions des réseaux de communication, défaillances des prestataires ou restrictions administratives.
Le vendeur informe le consommateur de la survenance d’un tel événement dans les meilleurs délais.
Si l’empêchement se prolonge au-delà d’une durée raisonnable, chacune des parties peut mettre fin à la commande dans les conditions prévues par la loi. Les sommes versées au titre d’une commande non exécutée sont alors remboursées au consommateur.
Article 16 – Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le consommateur peut saisir, outre l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu des règles de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, dans les conditions prévues par la loi.
Le recours préalable à la médiation de la consommation est possible dans les conditions indiquées à l’article 14.
ANNEXE – FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
À l’attention de :
Thierry Valentin
8 rue de Bannalec
29340 Riec-sur-Bélon
France
E-mail : hello@comunpoisson.co
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente de l’œuvre ci-dessous :
– Œuvre commandée : [à compléter]
– Commandée le : [à compléter]
– Reçue le : [à compléter]
– Nom du consommateur : [à compléter]
– Adresse du consommateur : [à compléter]
– Numéro de commande ou de facture : [à compléter]
Date : [à compléter]
Signature du consommateur, uniquement en cas de notification sur papier :
[Signature]